Permis de construire à Saint-Éloi pour 166 m² de locaux - 7 Rue De Trangy
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2015
Dossier PC n° 05823815N0003
Demandeur
PONEY CLUB DE TRANGY
Cette page présente le permis de construire n° 05823815N0003, délivré le 9 juin 2015 à Saint-Éloi (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 7 Rue De Trangy, Saint-Éloi (58000). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par PONEY CLUB DE TRANGY. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 24 230 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 166 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AD83, AD82, AD70.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/02/2016.
Autorisation
9 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2015
Achèvement (DAACT)
10/02/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
5 mois 1 jour
Délai total
8 mois 1 jour
Localisation du projet à Saint-Éloi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Éloi Code postal 58000 Identifiant INSEE 58238
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 512 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 1 678 m² |
| Total | 1 512 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 1 678 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 512 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 1 678 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PONEY CLUB DE TRANGY
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 438296295
- SIRET
- 43829629500019
- Code APE (NAF)
- 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- Localisation
- SAINT- LOI (58000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05823815N0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |