Permis de construire à Pouilly-sur-Loire pour 343 m² de locaux - Les Chenes
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 3 septembre 2013
Dossier PC n° 05821513N0006
Demandeur
EARL BARDIN CEDRICK
Cette page présente le permis de construire n° 05821513N0006, délivré le 3 septembre 2013 à Pouilly-sur-Loire (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Les Chenes, Pouilly-sur-Loire (58150). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL BARDIN CEDRICK. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 343 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 839 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 343 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A1988.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2014.
Autorisation
3 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2013
Achèvement (DAACT)
01/09/2014
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
11 mois 29 jours
Délai total
11 mois 29 jours
Localisation du projet à Pouilly-sur-Loire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Chenes
Territoire administratif
- Commune
- Pouilly-sur-Loire Code postal 58150 Identifiant INSEE 58215
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 294 m² | 343 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 343 m² | 637 m² |
| Total | 294 m² | 343 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 343 m² | 637 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 294 m² | 343 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 343 m² | 637 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL BARDIN CEDRICK
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 382653665
- SIRET
- 38265366500028
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Localisation
- POUILLY-SUR-LOIRE (58150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05821513N0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58215 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 3 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |