Permis de construire n° 05808216C0002 à Corancy pour 80 m² de locaux, Port De L Homme
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 9 mai 2016
Dossier PC n° 05808216C0002
Demandeur
LES RUCHERS DU MORVAN
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05808216C0002, délivré le 9 mai 2016 à Corancy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Port De L Homme. Le projet est porté par LES RUCHERS DU MORVAN.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 310 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 80 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A463. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Au total, 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corancy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Corancy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Port De L Homme
Territoires administratifs
- Commune
- Corancy Code postal 58120 Identifiant INSEE 58082
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 580 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 660 m² |
| Total | 580 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 660 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 580 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 660 m² |
| Total locaux | 580 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 660 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES RUCHERS DU MORVAN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 449498245
- SIRET
- 44949824500017
- Code APE (NAF)
- 01.49Z - Élevage d'autres animaux
- Année de création
- 2003
- Localisation
- CORANCY (58120)
Autres dossiers de LES RUCHERS DU MORVAN
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05808216C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58082 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |