Permis de construire Logement N° 05769022S0007

Permis de construire n° 05769022S0007 à Valmont pour 149 m² de logement, 11 rue des Pinsons Lotissement "Le Stade 4" - Lot 1

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 juin 2022

Dossier PC n° 05769022S0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 juin 2022 à Valmont (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05769022S0007 porte sur un projet situé 11 rue des Pinsons Lotissement "Le Stade 4" - Lot 1.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 771 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 18/07/2022, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 06 448. Sur la même voie, rue des Pinsons, la base recense 14 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 165 permis de construire et déclarations préalables à Valmont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

771 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/07/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

18/07/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
18/07/2022
Autorisation
07/06/2022
3
Chantier (DOC)
18/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Valmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

06 448

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Le Stade 4" - Lot 1

Territoires administratifs

Commune
Valmont Code postal 57730 Identifiant INSEE 57690
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 771 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-AVOLD (57500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05769022S0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57690 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 7 juin 2022
Date de dépôt 18/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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