Permis de construire Logement N° 05766820V0001

Permis de construire n° 05766820V0001 à Teting-sur-Nied pour 119 m² de logement, rue des Coquelicots Lotissement La Foret 2

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2020

Dossier PC n° 05766820V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05766820V0001 a été délivré le 22 juillet 2020 à Teting-sur-Nied (Moselle, Grand Est), pour un projet situé rue des Coquelicots Lotissement La Foret 2.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 764 m², le programme représente 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 08 198. Sur la même voie, rue des Coquelicots, la base recense 3 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teting-sur-Nied.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

764 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 juillet 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
22/07/2020
2
Autorisation
22/07/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Teting-sur-Nied

Le dossier vise la parcelle cadastrale 08 198. Ce dossier fait partie des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teting-sur-Nied.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

08 198

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Foret 2

Territoires administratifs

Commune
Teting-sur-Nied Code postal 57385 Identifiant INSEE 57668
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 764 m², avec garage.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FOLSCHVILLER (57730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05766820V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57668 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 juillet 2020
Date de dépôt 22/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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