Permis de construire Logement N° 05760215N0016

Permis de construire n° 05760215N0016 à Rurange-lès-Thionville pour 175 m² de logement, rue des Ecoles

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 février 2016

Dossier PC n° 05760215N0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 février 2016 à Rurange-lès-Thionville (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05760215N0016 porte sur un projet situé rue des Ecoles.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 175 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/07/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 12 356. Sur la même voie, rue des Ecoles, la base recense 6 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 85 permis de construire et déclarations préalables à Rurange-lès-Thionville référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

175 m²

Variation nette

+175 m²

Surface totale après

175 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/07/2016
Autorisation
17/02/2016
3
Chantier (DOC)
01/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rurange-lès-Thionville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

12 356

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rurange-lès-Thionville Code postal 57310 Identifiant INSEE 57602
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare des annexes : garage et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 175 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RURANGE-LÈS-THIONVILLE (57310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760215N0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57602 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 février 2016
Date de dépôt 01/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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