Permis de construire Logement N° 05760215N0013

Permis de construire n° 05760215N0013 à Rurange-lès-Thionville pour 140 m² de logement, Lotissement Les Residences

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2015

Dossier PC n° 05760215N0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05760215N0013 a été délivré le 16 décembre 2015 à Rurange-lès-Thionville (Moselle, Grand Est), à l'adresse Lotissement Les Residences.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 603 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 29/02/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 38 78. Sur la même voie, Lotissement Les Residences, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 85 permis de construire et déclarations préalables à Rurange-lès-Thionville référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

603 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
29/02/2016
Autorisation
16/12/2015
3
Chantier (DOC)
29/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rurange-lès-Thionville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

38 78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rurange-lès-Thionville Code postal 57310 Identifiant INSEE 57602
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 603 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOULINS-LÈS-METZ (57160)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760215N0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57602 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 16 décembre 2015
Date de dépôt 29/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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