Permis de construire Logement N° 05759016S0003

Permis de construire n° 05759016S0003 à Rolbing pour 145 m² de logement, rue de la Horn

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2016

Dossier PC n° 05759016S0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05759016S0003 a été délivré le 17 septembre 2016 à Rolbing (Moselle, Grand Est), à l'adresse rue de la Horn.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 145 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 442 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/04/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/10/2016, soit 23 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 07 202, 03 174, 03 76. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de la Horn, le premier datant de 2014. Le catalogue de Rolbing compte 13 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 442 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2017. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 23 jours après l'autorisation.

Autorisation

17 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/10/2016

Achèvement (DAACT)

01/04/2017

Délai autorisation - chantier

23 jours

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/04/2017
Autorisation
17/09/2016
Chantier (DOC)
10/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2017

Localisation du projet à Rolbing

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rolbing.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

07 202 03 174 03 76

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rolbing Code postal 57720 Identifiant INSEE 57590
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 442 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 145 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROLBING (57720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05759016S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57590 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 septembre 2016
Date de dépôt 01/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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