Permis de construire Logement N° 05755016S0002

Permis de construire n° 05755016S0002 à Porcelette pour 123 m² de logement, avenue Jean Pierre Couturier

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2016

Dossier PC n° 05755016S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05755016S0002 a été délivré le 12 avril 2016 à Porcelette (Moselle, Grand Est), à l'adresse avenue Jean Pierre Couturier.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 503 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 13/04/2016, soit 1 jour après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 06 344. Sur la même voie, avenue Jean-Pierre Couturier, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porcelette.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

503 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/04/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 1 jour après l'autorisation.

Autorisation

12 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
13/04/2016
Autorisation
12/04/2016
3
Chantier (DOC)
13/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Porcelette

Le dossier vise la parcelle cadastrale 06 344. Au total, 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porcelette sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

06 344

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Porcelette Code postal 57890 Identifiant INSEE 57550
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 503 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONGEVILLE LES SAINT AVOLD (57740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05755016S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57550 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 avril 2016
Date de dépôt 13/04/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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