Permis de construire n° 05755014S0008 à Porcelette pour 240 m² de logement, avenue Jean-Pierre Couturier
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 novembre 2014
Dossier PC n° 05755014S0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05755014S0008, délivré le 20 novembre 2014 à Porcelette (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé avenue Jean-Pierre Couturier.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 240 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 504 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 26/11/2014, soit 6 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 06 350. La base compte un autre dossier pour la même voie, avenue Jean-Pierre Couturier, le premier datant de 2014. Le catalogue de Porcelette compte 82 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/11/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert 6 jours après l'autorisation.
Autorisation
20 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
26/11/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
6 jours
Localisation du projet à Porcelette
Le dossier vise la parcelle cadastrale 06 350. Au total, 82 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porcelette sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Porcelette Code postal 57890 Identifiant INSEE 57550
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 504 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 240 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 240 m² | 240 m² |
| Total | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 240 m² | 240 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CREUTZWALD (57150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05755014S0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57550 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 26/11/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, avenue Jean-Pierre Couturier à Porcelette (57890)
L’autre dossier recensé avenue Jean-Pierre Couturier depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.