Permis de construire Logement N° 05750821V0013

Permis de construire n° 05750821V0013 à Nilvange pour 194 m² de logement, 16A rue Clemenceau

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2021

Dossier PC n° 05750821V0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 octobre 2021 à Nilvange (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05750821V0013 porte sur un projet situé 16A rue Clemenceau.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 194 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 664 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 11/12/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/12/2021, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 05 1209, 05 1220. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Clemenceau, la base recense un autre dossier depuis 2021. Ce dossier fait partie des 49 permis de construire et déclarations préalables à Nilvange référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

664 m²

Surface existante avant

135 m²

Surface créée

194 m²

Variation nette

+194 m²

Surface totale après

329 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/12/2025. Le chantier a duré 4 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/12/2021

Achèvement (DAACT)

11/12/2025

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

4 ans

Délai total

4 ans 1 mois

Dépôt
11/12/2025
Autorisation
20/10/2021
Chantier (DOC)
07/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
11/12/2025

Localisation du projet à Nilvange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

05 1209 05 1220

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nilvange Code postal 57240 Identifiant INSEE 57508
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 664 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 194 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 135 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 135 m² à 329 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 135 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 329 m²
Total 135 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 329 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NILVANGE (57240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05750821V0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57508 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 octobre 2021
Date de dépôt 11/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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