Permis de construire Logement N° 05748119P0008

Permis de construire n° 05748119P0008 à Montois-la-Montagne pour 120 m² de logement, rue de Sainte Marie

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 février 2020

Dossier PC n° 05748119P0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05748119P0008 a été délivré le 3 février 2020 à Montois-la-Montagne (Moselle, Grand Est), à l'adresse rue de Sainte Marie.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 24/02/2020, soit 21 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 3631. Sur la même voie, rue de Sainte Marie, la base recense un autre dossier depuis 2019. Le catalogue recense 87 permis de construire et déclarations préalables à Montois-la-Montagne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/02/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 21 jours après l'autorisation.

Autorisation

3 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

21 jours

Dépôt
24/02/2020
Autorisation
03/02/2020
3
Chantier (DOC)
24/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montois-la-Montagne

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 3631. L'ensemble des 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 3631

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montois-la-Montagne Code postal 57860 Identifiant INSEE 57481
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTOIS LA MONTAGNE (57860)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05748119P0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57481 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 février 2020
Date de dépôt 24/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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