Permis de construire n° 05748119P0006 à Montois-la-Montagne pour 113 m² de logement, rue de Sainte Marie
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2019
Dossier PC n° 05748119P0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 novembre 2019 à Montois-la-Montagne (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05748119P0006 porte sur un projet situé rue de Sainte Marie.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 804 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 18/02/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 601. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue de Sainte Marie, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Le catalogue recense 87 permis de construire et déclarations préalables à Montois-la-Montagne, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/02/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
14 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Montois-la-Montagne
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 601. Ce dossier est l'un des 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montois-la-Montagne.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montois-la-Montagne Code postal 57860 Identifiant INSEE 57481
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 804 m², dans un lotissement.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 113 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
| Total | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTOIS LA MONTAGNE (57860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05748119P0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57481 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 18/02/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle B 601 à Montois-la-Montagne (57860)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue de Sainte Marie à Montois-la-Montagne (57860)
L’autre dossier recensé rue de Sainte Marie depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.