Permis de construire Locaux N° 05744716Y0021

Permis de construire n° 05744716Y0021 à Marly pour 489 m² de locaux

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2017

Dossier PC n° 05744716Y0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 janvier 2017 à Marly (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05744716Y0021 figure dans les données Sitadel.

Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination de commerce et activités de service. Le programme représente 489 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 16/01/2017, soit 6 jours après l'autorisation. L'instruction a duré 1 an entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 9 mois observée en Moselle pour les dossiers déposés en 2016.

Ce dossier fait partie des 318 permis de construire et déclarations préalables à Marly référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

489 m²

Variation nette

+489 m²

Surface totale après

489 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/01/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

16/01/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
10/01/2017
3
Chantier (DOC)
16/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marly

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marly Code postal 57155 Identifiant INSEE 57447
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 489 m² à construire.

Les locaux créés se répartissent entre 285 m² de commerce et activités de service, 153 m² de bureaux et 51 m² d'entrepôt.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 489 m² 0 m² 0 m² 0 m² 489 m² 489 m²
Total 0 m² 489 m² 0 m² 0 m² 0 m² 489 m² 489 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 285 m² 0 m² 0 m² 0 m² 285 m² 285 m²
Autres activités 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²
dont Bureaux 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
dont Entrepôt 0 m² 51 m² 0 m² 0 m² 0 m² 51 m² 51 m²
Total locaux 0 m² 489 m² 0 m² 0 m² 0 m² 489 m² 489 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTIGNY-LÈS-METZ (57950)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744716Y0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57447 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 10 janvier 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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