Permis de construire Locaux N° 05744716Y0023

Permis de construire n° 05744716Y0023 à Marly pour 1 658 m² de locaux

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2017

Dossier PC n° 05744716Y0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 janvier 2017 à Marly (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05744716Y0023 figure dans les données Sitadel.

Ce permis de construire prévoyait des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. Le programme représente 1 658 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/04/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 24/04/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an. Comparé aux dossiers déposés en 2016 en Moselle, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 9 mois.

Au total, le catalogue compte 318 permis de construire et déclarations préalables à Marly, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

1 658 m²

Variation nette

+1 658 m²

Surface totale après

1 658 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/04/2019. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

26 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

24/04/2017

Achèvement (DAACT)

04/04/2019

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
26/01/2017
Chantier (DOC)
24/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
04/04/2019

Localisation du projet à Marly

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marly Code postal 57155 Identifiant INSEE 57447
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 1 658 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 658 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 658 m² 1 658 m²
Total 0 m² 1 658 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 658 m² 1 658 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 1 658 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 658 m² 1 658 m²
dont Entrepôt 0 m² 1 658 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 658 m² 1 658 m²
Total locaux 0 m² 1 658 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 658 m² 1 658 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MILLERY (54670)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744716Y0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57447 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 janvier 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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