Permis de construire Logement N° 05743818M0002

Permis de construire n° 05743818M0002 à Malroy pour 404 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2018

Dossier PC n° 05743818M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Malroy (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05743818M0002 a été délivré le 4 mai 2018.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 404 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). L'ensemble des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malroy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

404 m²

Variation nette

+404 m²

Surface totale après

404 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
04/05/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malroy

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malroy Code postal 57640 Identifiant INSEE 57438
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 404 m² 0 m² 0 m² 0 m² 404 m² 404 m²
Total 0 m² 404 m² 0 m² 0 m² 0 m² 404 m² 404 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALROY (57640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05743818M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57438 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 mai 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 404 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 4 mai 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05743818M0002, déposé en mairie de Malroy.

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