Permis de construire n° 05743414V0003 à Maizières-lès-Vic pour 116 m² de logement, 18 rue de Mont Midi
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 février 2015
Dossier PC n° 05743414V0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05743414V0003 a été délivré le 16 février 2015 à Maizières-lès-Vic (Moselle, Grand Est), pour un projet situé 18 rue de Mont Midi.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 103 m², le programme représente 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle 26 1. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Vic.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 février 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
16 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Maizières-lès-Vic
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 26 1. Au total, 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Vic sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maizières-lès-Vic Code postal 57810 Identifiant INSEE 57434
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 103 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAIZIERES-LES-VIC (57810)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05743414V0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57434 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 16 février 2015 |
| Date de dépôt | 16/02/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Déclaration préalable sur la même parcelle 26 1 à Maizières-lès-Vic (57810)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.