Permis de construire Logement N° 05743416V0002

Permis de construire n° 05743416V0002 à Maizières-lès-Vic pour 156 m² de logement, Gueoir

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2016

Dossier PC n° 05743416V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 mai 2016 à Maizières-lès-Vic (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05743416V0002 porte sur un projet situé Gueoir.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 257 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 30/05/2016, soit 1 jour après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 02 407, 02 391. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Maizières-lès-Vic, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 257 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/05/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 1 jour après l'autorisation.

Autorisation

29 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
30/05/2016
Autorisation
29/05/2016
3
Chantier (DOC)
30/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maizières-lès-Vic

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Vic est consultable sur basedespermis.fr.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

02 407 02 391

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maizières-lès-Vic Code postal 57810 Identifiant INSEE 57434
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 257 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 156 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Total 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAIZIERES-LES-VIC (57810)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05743416V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 mai 2016
Date de dépôt 30/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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