Permis de construire Logement N° 05743112M0012

Permis de construire n° 05743112M0012 à Maizeroy pour 299 m² de logement, 8 Rue Du Moulin Chevillon

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2013

Dossier PC n° 05743112M0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Rue Du Moulin Chevillon, le permis de construire n° 05743112M0012 a été délivré le 11 avril 2013 à Maizeroy (Moselle, Grand Est).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 299 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 691 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4 et 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0123, 0124, 0131. Ce dossier s'inscrit parmi les 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizeroy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 691 m²

Surface créée

299 m²

Variation nette

+299 m²

Surface totale après

299 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2014. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

11 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2013

Achèvement (DAACT)

01/06/2014

Délai autorisation - chantier

20 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/05/2013
Autorisation
11/04/2013
Chantier (DOC)
01/05/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2014

Localisation du projet à Maizeroy

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0123 0124 0131

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chevillon

Territoires administratifs

Commune
Maizeroy Code postal 57530 Identifiant INSEE 57431
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 299 m² 0 m² 0 m² 0 m² 299 m² 299 m²
Total 0 m² 299 m² 0 m² 0 m² 0 m² 299 m² 299 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 1 - 3
- - - 66,7 % 33,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAIZEROY (57530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05743112M0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57431 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 11 avril 2013
Date de dépôt 01/05/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 299 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 691 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 8 Rue Du Moulin Chevillon, à Maizeroy (57530).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 avril 2013, ouverture de chantier le 1 mai 2013, achèvement déclaré le 1 juin 2014).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05743112M0012, déposé en mairie de Maizeroy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Maizeroy

Autres types d'autorisations à Maizeroy