Permis de construire Logement N° 05728915S0014

Permis de construire n° 05728915S0014 à Hambach pour 142 m² de logement, 8 rue des Vergers

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2016

Dossier PC n° 05728915S0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05728915S0014, délivré le 21 mars 2016 à Hambach (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 8 rue des Vergers.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le programme représente 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 21/11/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 11/05/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 02 333, 02 391. Sur la même voie, rue des Vergers, la base recense un autre dossier depuis 2016. Au total, le catalogue compte 148 permis de construire et déclarations préalables à Hambach, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/11/2017. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2016

Achèvement (DAACT)

21/11/2017

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
21/11/2017
Autorisation
21/03/2016
Chantier (DOC)
11/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
21/11/2017

Localisation du projet à Hambach

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

02 333 02 391

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hambach Code postal 57289 Identifiant INSEE 57289
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HAMBACH (57910)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05728915S0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57289 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 mars 2016
Date de dépôt 21/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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