Le permis de construire n° 05728915S0007, délivré le 15 septembre 2015 à Hambach (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé rue Saint-Vit Impasse du Clos Saint-Vit.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le programme représente 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 42 306. Sur la même voie, rue Saint-Vit, la base recense un autre dossier depuis 2015. Le catalogue recense 148 permis de construire et déclarations préalables à Hambach, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 septembre 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

15/09/2015

Autorisation

15/09/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Hambach

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

42 306

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Impasse Du Clos Saint-Vit

Territoires administratifs

Commune: Hambach Code postal 57910 Identifiant INSEE 57289
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 142 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	142 m²	0 m²	0 m²	0 m²	142 m²	142 m²
Total	0 m²	142 m²	0 m²	0 m²	0 m²	142 m²	142 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SARREGUEMINES (57200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05728915S0007
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	57289 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	15 septembre 2015
Date de dépôt	15/09/2015
Dernière mise à jour (DPC)	09/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, rue Saint-Vit à Hambach (57910)

L’autre dossier recensé rue Saint-Vit depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°05728916S0006 Logement Autorisé

8 rue Saint-Vit

Hambach (57910)

Transformation avec extension

02/06/2016 312 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Hambach

PC n°05728915S0001 Locaux Commencé

rue Jean Monnet

Hambach (57910)

Nouvelle construction

20 juin 2015 1 030 m² SDP SCI BIOHAMBACH

PC n°05728915S0003 Logement Commencé

rue Henri Nomine

Hambach (57910)

Nouvelle construction

13 juil. 2015 149 m² SDP

PC n°05728915S0005 Logement Commencé

8A rue Saint-Hubert

Hambach (57910)

Nouvelle construction

21 août 2015 106 m² SDP

PC n°05728915S0010 Locaux Autorisé

89 rue Principale

Hambach (57910)

Nouvelle construction

03 déc. 2015 12 m² SDP BODIADIS

DP n°05728915S0033 Locaux Autorisé

Europole 2

Hambach (57910)

Nouvelle construction

09 janv. 2016 8 m² SDP ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE

PC n°05728915S0014 Logement Terminé

8 rue des Vergers

Hambach (57910)

Nouvelle construction

21 mars 2016 142 m² SDP

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