Permis de construire Logement N° 05726013S0005

Permis de construire n° 05726013S0005 à Grosbliederstroff pour 329 m² de logement, rue Albert 1Er

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2013

Dossier PC n° 05726013S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Grosbliederstroff (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05726013S0005 a été délivré le 31 juillet 2013, pour un projet situé rue Albert 1Er.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 329 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 856 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/09/2013, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 22 218. La voie, rue Albert 1Er, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 115 permis de construire et déclarations préalables à Grosbliederstroff référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

856 m²

Surface créée

329 m²

Variation nette

+329 m²

Surface totale après

329 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/09/2013
Autorisation
31/07/2013
3
Chantier (DOC)
01/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grosbliederstroff

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

22 218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grosbliederstroff Code postal 57520 Identifiant INSEE 57260
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 856 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 329 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 329 m² 0 m² 0 m² 0 m² 329 m² 329 m²
Total 0 m² 329 m² 0 m² 0 m² 0 m² 329 m² 329 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GROSBLIEDERSTROFF (57520)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05726013S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57260 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 31 juillet 2013
Date de dépôt 01/09/2013
Dernière mise à jour (DPC) 03/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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