Permis de construire n° 05718819B0004 à Éguelshardt pour 114 m² de logement, rue des Pruneliers
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2019
Dossier PC n° 05718819B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05718819B0004 a été délivré le 14 novembre 2019 à Éguelshardt (Moselle, Grand Est), pour un projet situé rue des Pruneliers.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 730 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 16/03/2020, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 03 145, 03 151. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Pruneliers, le premier datant de 2019. Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Éguelshardt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Autorisation
14 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
16/03/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Éguelshardt
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Éguelshardt.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Éguelshardt Code postal 57230 Identifiant INSEE 57188
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 730 m², avec autre annexe.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Total | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEVILLY-LARUE (94550)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05718819B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57188 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 16/03/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Pruneliers à Éguelshardt (57230)
L’autre dossier recensé rue des Pruneliers depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.