Permis de construire Logement N° 05716223Y0003

Permis de construire n° 05716223Y0003 à Cuvry pour 311 m² de logement, 1 Route Departementale N_5

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2023

Dossier PC n° 05716223Y0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 septembre 2023 à Cuvry (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05716223Y0003 porte sur un projet situé 1 Route Departementale N_5.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 311 m² de surface de plancher sur un terrain de 255 250 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements créés, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5 et 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 2327. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuvry.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/09/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

255 250 m²

Surface existante avant

292 m²

Surface créée

311 m²

Variation nette

+19 m²

Surface totale après

311 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
07/09/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cuvry

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

2327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuvry Code postal 57420 Identifiant INSEE 57162
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 292 m² 19 m² 292 m² 0 m² 292 m² 19 m² 311 m²
Total 292 m² 19 m² 292 m² 0 m² 292 m² 19 m² 311 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 1 2
- - - - 50,0 % 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05716223Y0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 2 logements en individuel, pour 311 m² de surface de plancher sur un terrain de 255 250 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Route Departementale N_5, à Cuvry (57420).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 7 septembre 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T5 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05716223Y0003, déposé en mairie de Cuvry.

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