Permis de construire Logement N° 05716222Y0003

Permis de construire n° 05716222Y0003 à Cuvry pour 161 m² de logement, 6 Clos Saint Vincent De Paul

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2022

Dossier PC n° 05716222Y0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05716222Y0003 a été délivré le 6 septembre 2022 à Cuvry (Moselle, Grand Est), pour un projet situé 6 Clos Saint Vincent De Paul.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 605 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 04413. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2022 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuvry est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

605 m²

Surface créée

161 m²

Variation nette

+161 m²

Surface totale après

161 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/10/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2022

Achèvement (DAACT)

15/10/2023

Délai autorisation - chantier

9 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
06/09/2022
Chantier (DOC)
15/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2023

Localisation du projet à Cuvry

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

04413

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuvry Code postal 57420 Identifiant INSEE 57162
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²
Total 0 m² 161 m² 0 m² 0 m² 0 m² 161 m² 161 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRESSANGE (57710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05716222Y0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 septembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 605 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 6 Clos Saint Vincent De Paul, à Cuvry (57420).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 septembre 2022, ouverture de chantier le 15 septembre 2022, achèvement déclaré le 15 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05716222Y0003, déposé en mairie de Cuvry.

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