Permis de construire n° 05715014B0004 à Condé-Northen pour 121 m² de logement, Lieu-Dit Lorre
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 20 octobre 2014
Dossier PC n° 05715014B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Condé-Northen (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05715014B0004 a été délivré le 20 octobre 2014, pour un projet situé Lieu-Dit Lorre.
Ce permis de construire concerne un logement neuf, après démolition des 150 m² existants. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 02 36, 02 37, 02 38. Ce dossier fait partie des 83 permis de construire et déclarations préalables à Condé-Northen référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 octobre 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Condé-Northen
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Condé-Northen Code postal 57220 Identifiant INSEE 57150
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 150 m² existants et construit 121 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « diminution sans transformation » parce que la surface construite reste inférieure à la surface démolie.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.
La surface de plancher diminue de 150 m² à 121 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 61 m² | 121 m² | 0 m² | 61 m² | 0 m² | 60 m² | 121 m² |
| Locaux | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 0 m² | -89 m² | 0 m² |
| Total | 150 m² | 121 m² | 0 m² | 150 m² | 0 m² | -29 m² | 121 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VANTOUX (57070)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05715014B0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 20/10/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |