Permis de construire Logement N° 05701019V0002

Permis de construire n° 05701019V0002 à Alaincourt-la-Côte pour 90 m² de logement, 27 rue Principale

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2019

Dossier PC n° 05701019V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05701019V0002 a été délivré le 20 juin 2019 à Alaincourt-la-Côte (Moselle, Grand Est), à l'adresse 27 rue Principale.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 727 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/10/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/10/2019, soit 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 01 176. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, rue Principale, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 15 permis de construire et déclarations préalables à Alaincourt-la-Côte, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

727 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/10/2021. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

20 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2019

Achèvement (DAACT)

15/10/2021

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
15/10/2021
Autorisation
20/06/2019
Chantier (DOC)
20/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
15/10/2021

Localisation du projet à Alaincourt-la-Côte

Le dossier vise la parcelle cadastrale 01 176. Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alaincourt-la-Côte.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

01 176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alaincourt-la-Côte Code postal 57590 Identifiant INSEE 57010
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 727 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOUVIGNY (57420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05701019V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 juin 2019
Date de dépôt 15/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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