Permis de construire Logement N° 05624413J0017

Permis de construire n° 05624413J0017 à Sérent pour 126 m² de logement, Rocalet

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 26 août 2013

Dossier PC n° 05624413J0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05624413J0017 a été délivré le 26 août 2013 à Sérent (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé Rocalet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 126 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 790 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/11/2013, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZI 250. Ce dossier fait partie des 393 permis de construire et déclarations préalables à Sérent référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

790 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/11/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
12/11/2013
Autorisation
26/08/2013
3
Chantier (DOC)
12/11/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sérent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 250

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rocalet

Territoires administratifs

Commune
Sérent Code postal 56460 Identifiant INSEE 56244
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 790 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 126 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GUYOMARD (56460)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05624413J0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56244 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 26 août 2013
Date de dépôt 12/11/2013
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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