Permis de construire Logement N° 05618517L0044

Permis de construire n° 05618517L0044 à Quéven pour 140 m² de logement, 7 Kergavalan

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2017

Dossier PC n° 05618517L0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 septembre 2017 à Quéven (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05618517L0044 porte sur un projet situé 7 Kergavalan.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 435 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 23/09/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/12/2017, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BT 54, BT 115. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, Kergavalan, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 493 permis de construire et déclarations préalables à Quéven, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

435 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/09/2018. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

04/12/2017

Achèvement (DAACT)

23/09/2018

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
23/09/2018
Autorisation
15/09/2017
Chantier (DOC)
04/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
23/09/2018

Localisation du projet à Quéven

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BT 54 BT 115

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quéven Code postal 56530 Identifiant INSEE 56185
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 435 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 140 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LORIENT (56100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05618517L0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56185 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 septembre 2017
Date de dépôt 23/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles BT 54, BT 115 à Quéven (56530)

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