Permis de construire à La Chapelle-Neuve pour 782 m² de locaux - Bel Air
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 11 mai 2023
Dossier PC n° 05603923B0001
Demandeur
BEL AIR
Cette page présente le permis de construire n° 05603923B0001, délivré le 11 mai 2023 à La Chapelle-Neuve (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé Bel Air, La Chapelle-Neuve (56500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par BEL AIR. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 782 m² de surface de plancher sur un terrain de 83 923 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 782 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZK78, ZK81, ZK83.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
08/10/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 ans 4 mois
Localisation du projet à La Chapelle-Neuve
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bel Air
Territoire administratif
- Commune
- La Chapelle-Neuve Code postal 56500 Identifiant INSEE 56039
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 217 m² | 782 m² | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 694 m² | 1 911 m² |
| Total | 1 217 m² | 782 m² | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 694 m² | 1 911 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 217 m² | 782 m² | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 694 m² | 1 911 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BEL AIR
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 411405798
- SIRET
- 41140579800017
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Localisation
- LA CHAPELLE-NEUVE (56500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05603923B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56039 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 11 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |