Permis de construire Logement N° 05602416Z0016

Permis de construire n° 05602416Z0016 à Bréhan pour 94 m² de logement, Residence Gabriel Allio

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2017

Dossier PC n° 05602416Z0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 janvier 2017 à Bréhan (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05602416Z0016 porte sur un projet situé Residence Gabriel Allio.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 946 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 24/07/2017, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle OB 155. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Residence Gabriel Allio, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 125 permis de construire et déclarations préalables à Bréhan référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

946 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/07/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
24/07/2017
Autorisation
17/01/2017
3
Chantier (DOC)
24/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bréhan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

OB 155

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bréhan Code postal 56580 Identifiant INSEE 56024
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 946 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLEUGRIFFET (56120)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05602416Z0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 janvier 2017
Date de dépôt 24/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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