Permis de construire Logement N° 05513214H0004

Permis de construire n° 05513214H0004 à Cousances-les-Forges pour 103 m² de logement, Lot Du Clos Du Girardin Le Girardin

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2014

Dossier PC n° 05513214H0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cousances-les-Forges (Meuse, Grand Est), le permis de construire n° 05513214H0004 a été délivré le 24 octobre 2014, pour un projet situé Lot Du Clos Du Girardin Le Girardin.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 490 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB288. Ce dossier s'inscrit parmi les 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cousances-les-Forges.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

490 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/12/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2015

Achèvement (DAACT)

30/12/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
30/12/2015
Autorisation
24/10/2014
Chantier (DOC)
09/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/12/2015

Localisation du projet à Cousances-les-Forges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB288

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Girardin

Territoires administratifs

Commune
Cousances-les-Forges Code postal 55170 Identifiant INSEE 55132
Département
Meuse (55)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DIZIER (52100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05513214H0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 55132 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 octobre 2014
Date de dépôt 30/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 490 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot Du Clos Du Girardin Le Girardin, à Cousances-les-Forges (55170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 octobre 2014, ouverture de chantier le 9 mars 2015, achèvement déclaré le 30 décembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05513214H0004, déposé en mairie de Cousances-les-Forges.

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