Permis de construire à Xeuilley pour 676 m² de locaux - Pre Maury
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 juin 2016
Dossier PC n° 05459616T0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05459616T0001, délivré le 13 juin 2016 à Xeuilley (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Pre Maury, Xeuilley (54990). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 676 m² de surface de plancher sur un terrain de 92 390 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 676 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZD105, ZD120, ZD121.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/02/2017.
Autorisation
13 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
16/06/2016
Achèvement (DAACT)
28/02/2017
Délai autorisation - chantier
3 jours
Durée du chantier
8 mois 12 jours
Délai total
8 mois 15 jours
Localisation du projet à Xeuilley
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Xeuilley Code postal 54990 Identifiant INSEE 54596
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 7 520 m² | 676 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 676 m² | 8 196 m² |
| Total | 7 520 m² | 676 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 676 m² | 8 196 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 7 520 m² | 676 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 676 m² | 8 196 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- XEUILLEY (54990)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05459616T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54596 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 juin 2016 |
| Date de dépôt | 28/02/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |