Permis de construire Logement N° 05457915T0008

Permis de construire n° 05457915T0008 à Villers-sous-Prény pour 204 m² de logement, lotissement Ernest Sophron

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 juillet 2015

Dossier PC n° 05457915T0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05457915T0008, délivré le 28 juillet 2015 à Villers-sous-Prény (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé lotissement Ernest Sophron.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 204 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 993 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 18/08/2015, soit 21 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence XX 113. Ce dossier fait partie des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-sous-Prény.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

993 m²

Surface créée

204 m²

Variation nette

+204 m²

Surface totale après

204 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/08/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 21 jours après l'autorisation.

Autorisation

28 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

18/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

21 jours

Dépôt
18/08/2015
Autorisation
28/07/2015
3
Chantier (DOC)
18/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Villers-sous-Prény

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale XX 113. Au total, 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Villers-sous-Prény sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

XX 113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villers-sous-Prény Code postal 54700 Identifiant INSEE 54579
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 993 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 204 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²
Total 0 m² 204 m² 0 m² 0 m² 0 m² 204 m² 204 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONT-A-MOUSSON (54700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05457915T0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54579 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 28 juillet 2015
Date de dépôt 18/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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