Permis de construire Locaux N° 05456323T0002

Permis de construire n° 05456323T0002 à Vézelise pour 467 m² de locaux, 27 Rue De Verdun

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2023

Dossier PC n° 05456323T0002

Demandeur

DU BRENON

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vézelise (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05456323T0002 a été délivré le 23 octobre 2023, pour un projet situé 27 Rue De Verdun. Le dossier a été déposé par DU BRENON.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 467 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 610 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 212 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB17. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézelise.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/10/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Locaux

Surface du terrain

6 610 m²

Surface existante avant

255 m²

Surface créée

467 m²

Variation nette

+212 m²

Surface totale après

467 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
23/10/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézelise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB17

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézelise Code postal 54330 Identifiant INSEE 54563
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Logements vers locaux
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² -255 m² 0 m²
Locaux 0 m² 212 m² 255 m² 0 m² 0 m² 467 m² 467 m²
Total 255 m² 212 m² 255 m² 0 m² 255 m² 212 m² 467 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 212 m² 255 m² 0 m² 0 m² 467 m² 467 m²
dont Bureaux 0 m² 212 m² 255 m² 0 m² 0 m² 467 m² 467 m²
Total locaux 0 m² 212 m² 255 m² 0 m² 0 m² 467 m² 467 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DU BRENON

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
911003390
SIRET
91100339000018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
VEZELISE (54330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05456323T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54563 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, pour 467 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 610 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 27 Rue De Verdun, à Vézelise (54330).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par DU BRENON et accordé le 23 octobre 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05456323T0002, déposé en mairie de Vézelise.

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