Permis de construire Locaux N° 05456315T0003

Permis de construire n° 05456315T0003 à Vézelise pour 265 m² de locaux, 33 Rue De Verdun

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2016

Dossier PC n° 05456315T0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 31 mai 2016 à Vézelise (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05456315T0003 porte sur un projet situé 33 Rue De Verdun.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 265 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 234 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 265 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE214. Au total, 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vézelise sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/05/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 234 m²

Surface existante avant

445 m²

Surface créée

265 m²

Variation nette

+263 m²

Surface totale après

708 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
05/03/2018
2
Autorisation
31/05/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vézelise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE214

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vézelise Code postal 54330 Identifiant INSEE 54563
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 445 m² 265 m² 0 m² 2 m² 0 m² 263 m² 708 m²
Total 445 m² 265 m² 0 m² 2 m² 0 m² 263 m² 708 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 445 m² 265 m² 0 m² 2 m² 0 m² 263 m² 708 m²
dont Bureaux 150 m² 265 m² 0 m² 0 m² 0 m² 265 m² 415 m²
dont Industrie 295 m² 0 m² 0 m² 2 m² 0 m² -2 m² 293 m²
Total locaux 445 m² 265 m² 0 m² 2 m² 0 m² 263 m² 708 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FORCELLES ST GORGON (54330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05456315T0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54563 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 31 mai 2016
Date de dépôt 05/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 265 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 234 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 33 Rue De Verdun, à Vézelise (54330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05456315T0003, déposé en mairie de Vézelise.

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