Permis de construire Logement N° 05442513E0009

Permis de construire n° 05442513E0009 à Piennes pour 119 m² de logement, Sur La Rte De Bertrameix

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Décision du 21 février 2014

Dossier PC n° 05442513E0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Piennes (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05442513E0009 a fait l'objet d'une décision le 21 février 2014, pour un projet situé Sur La Rte De Bertrameix.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 793 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est X209. Ce dossier est l'un des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Piennes.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

21/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

793 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

21 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Piennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

X209

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Piennes Code postal 54490 Identifiant INSEE 54425
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HAYANGE CEDEX (57704)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05442513E0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54425 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date de décision 21 février 2014
Date de dépôt 05/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 793 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Sur La Rte De Bertrameix, à Piennes (54490).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 21 février 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05442513E0009, déposé en mairie de Piennes.

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