Permis de construire Logement N° 05433616T0005

Permis de construire n° 05433616T0005 à Maizières pour 339 m² de logement, 53 Rue Carnot

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 février 2017

Dossier PC n° 05433616T0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05433616T0005, délivré le 27 février 2017 à Maizières (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 53 Rue Carnot.

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 339 m² de surface de plancher sur un terrain de 884 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T2, 1 T3 et 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC173, AC174, AC175. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/02/2017

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

884 m²

Surface existante avant

339 m²

Surface créée

339 m²

Surface totale après

339 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
27/02/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maizières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC173 AC174 AC175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maizières Code postal 54550 Identifiant INSEE 54336
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 339 m² 0 m² 339 m² 0 m² 339 m² 0 m² 339 m²
Total 339 m² 0 m² 339 m² 0 m² 339 m² 0 m² 339 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 1 1 - - 3
- 33,3 % 33,3 % 33,3 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAIZIERES (00054)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05433616T0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54336 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 3 logements en collectif, pour 339 m² de surface de plancher sur un terrain de 884 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 53 Rue Carnot, à Maizières (54550).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 27 février 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2, 1 T3 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05433616T0005, déposé en mairie de Maizières.

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