Permis de construire Logement N° 05412321T0013

Permis de construire n° 05412321T0013 à Chavigny pour 133 m² de logement, chemin de la Mine

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2022

Dossier PC n° 05412321T0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05412321T0013 a été délivré le 10 mars 2022 à Chavigny (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), à l'adresse chemin de la Mine.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 295 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/03/2025, soit 2 ans 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 109, AB 110. Sur la même voie, chemin de la Mine, la base recense un autre dossier depuis 2022. Au total, le catalogue compte 44 permis de construire et déclarations préalables à Chavigny, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

295 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
09/03/2025
Autorisation
10/03/2022
3
Chantier (DOC)
09/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chavigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 109 AB 110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chavigny Code postal 54230 Identifiant INSEE 54123
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 295 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 133 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAVIGNY (54230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05412321T0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 mars 2022
Date de dépôt 09/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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