Permis de construire n° 05412321T0001 à Chavigny pour 197 m² de logement, rue des Bas Fourneaux Lot 19
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Décision du 17 mai 2021
Dossier PC n° 05412321T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chavigny (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05412321T0001 a fait l'objet d'une décision le 17 mai 2021, pour un projet situé rue des Bas Fourneaux Lot 19.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T6+. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. 197 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 663 m².
L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 1040, AB 1043, AB 1046. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Bas Fourneaux, la base recense 2 autres dossiers depuis 2021. Ce dossier fait partie des 44 permis de construire et déclarations préalables à Chavigny référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
17 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chavigny
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 19
Territoires administratifs
- Commune
- Chavigny Code postal 54230 Identifiant INSEE 54123
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 663 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 197 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 197 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 197 m² | 197 m² |
| Total | 0 m² | 197 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 197 m² | 197 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JARVILLE
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05412321T0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54123 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date de décision | 17 mai 2021 |
| Date de dépôt | 19/07/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AB 1040, AB 1043, AB 1046 à Chavigny (54230)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Bas Fourneaux à Chavigny (54230)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Bas Fourneaux depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.