Permis de construire n° 05411314N0009 à Champenoux pour 1 416 m² de logement, Rue St Barthelemy
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 10 octobre 2014
Dossier PC n° 05411314N0009
Demandeur
PROMAGORA
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue St Barthelemy, le permis de construire n° 05411314N0009 a été délivré le 10 octobre 2014 à Champenoux (Meurthe-et-Moselle, Grand Est). La demande émane de PROMAGORA.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 416 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 17 logements, dont 13 individuels et 4 collectifs.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB175, AB440, AB173. Au total, 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champenoux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
08/06/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Champenoux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champenoux Code postal 54280 Identifiant INSEE 54113
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 17 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 416 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 416 m² | 1 416 m² |
| Total | 0 m² | 1 416 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 416 m² | 1 416 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 17 |
| Logements individuels | 13 |
| Logements collectifs | 4 |
| Individuels groupés | 13 |
| Collectifs hors résidence | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PROMAGORA
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 490797271
- SIRET
- 49079727100015
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- ETI
- Année de création
- 2006
- Localisation
- NANCY (54000)
Autres dossiers de PROMAGORA
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05411314N0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54113 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 08/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |