Permis de construire Logement N° 05409021N0008

Permis de construire n° 05409021N0008 à Bouxières-aux-Dames pour 137 m² de logement, rue du Domaine

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 février 2022

Dossier PC n° 05409021N0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bouxières-aux-Dames (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05409021N0008 a été délivré le 2 février 2022, pour un projet situé rue du Domaine.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 137 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 460 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 03/11/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/02/2023, soit 1 an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle I 231. Ce dossier fait partie des 43 permis de construire et déclarations préalables à Bouxières-aux-Dames référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

460 m²

Surface créée

137 m²

Variation nette

+137 m²

Surface totale après

137 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/11/2023. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2023

Achèvement (DAACT)

03/11/2023

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
03/11/2023
Autorisation
02/02/2022
Chantier (DOC)
20/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
03/11/2023

Localisation du projet à Bouxières-aux-Dames

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

I 231

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bouxières-aux-Dames Code postal 54136 Identifiant INSEE 54090
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 460 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 137 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²
Total 0 m² 137 m² 0 m² 0 m² 0 m² 137 m² 137 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FAULX (54760)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05409021N0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 février 2022
Date de dépôt 03/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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