Permis de construire Logement N° 04912113M0004

Permis de construire n° 04912113M0004 à Dénezé-sous-Doué pour 157 m² de logement, Villeneuve

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2013

Dossier PC n° 04912113M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Dénezé-sous-Doué (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04912113M0004 a été délivré le 12 septembre 2013, pour un projet situé Villeneuve.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 047 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 11/07/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 02/10/2013, soit 20 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZR 21. Au total, le catalogue compte 30 permis de construire et déclarations préalables à Dénezé-sous-Doué, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 047 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/07/2014. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2013

Achèvement (DAACT)

11/07/2014

Délai autorisation - chantier

20 jours

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
11/07/2014
Autorisation
12/09/2013
Chantier (DOC)
02/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
11/07/2014

Localisation du projet à Dénezé-sous-Doué

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZR 21

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Villeneuve

Territoires administratifs

Commune
Dénezé-sous-Doué Code postal 49700 Identifiant INSEE 49121
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 047 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 157 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ULMES (49700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04912113M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49121 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 12 septembre 2013
Date de dépôt 11/07/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Dénezé-sous-Doué

Autres types d'autorisations à Dénezé-sous-Doué