Permis de construire Logement N° 04906923H0035

Permis de construire n° 04906923H0035 à Orée d'Anjou pour 95 m² de logement, rue des Chauvins - Lire Lotissement Les Jardins de Baptiste

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2023

Dossier PC n° 04906923H0035

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mai 2023 à Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04906923H0035 porte sur un projet situé rue des Chauvins - Lire Lotissement Les Jardins de Baptiste.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 375 m², le programme représente 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 18/06/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/10/2023, soit 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 4707. Le catalogue recense 1 234 permis de construire et déclarations préalables à Orée d'Anjou, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

375 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/06/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

11 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2023

Achèvement (DAACT)

18/06/2024

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
18/06/2024
Autorisation
11/05/2023
Chantier (DOC)
11/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
18/06/2024

Localisation du projet à Orée d'Anjou

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 4707. Ce dossier fait partie des 1 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 4707

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Jardins De Baptiste

Territoires administratifs

Commune
Orée d'Anjou Code postal 49530 Identifiant INSEE 49126
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 375 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANETZ (44150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04906923H0035
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 mai 2023
Date de dépôt 18/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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