Permis de construire Logement N° 04906923H0060

Permis de construire n° 04906923H0060 à Orée d'Anjou pour 91 m² de logement, Lotissement ""Le Verger"" - Saint-Christophe-La-Couperie

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2023

Dossier PC n° 04906923H0060

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orée d'Anjou (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04906923H0060 a été délivré le 1 juin 2023, pour un projet situé Lotissement ""Le Verger"" - Saint-Christophe-La-Couperie.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 432 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/05/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/09/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 2097. Le catalogue recense 1 234 permis de construire et déclarations préalables à Orée d'Anjou, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

432 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/05/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

1 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2023

Achèvement (DAACT)

16/05/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
16/05/2024
Autorisation
01/06/2023
Chantier (DOC)
07/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
16/05/2024

Localisation du projet à Orée d'Anjou

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 2097. Ce dossier s'inscrit parmi les 1 234 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orée d'Anjou.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B 2097

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint-Christophe-La-Couperie

Territoires administratifs

Commune
Orée d'Anjou Code postal 49270 Identifiant INSEE 49126
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 432 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OREE-D'ANJOU (49270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04906923H0060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49126 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 1 juin 2023
Date de dépôt 16/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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