Permis de construire Logement N° 04902920A0011

Permis de construire n° 04902920A0011 à Blaison-Saint-Sulpice pour 149 m² de logement, route de Chemellier - Blai Lotissement "Paulette Grelaud" - Lot B

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2020

Dossier PC n° 04902920A0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04902920A0011 a été délivré le 16 novembre 2020 à Blaison-Saint-Sulpice (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), à l'adresse route de Chemellier - Blai Lotissement "Paulette Grelaud" - Lot B.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 054 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AI 177, AI 178, AI 185. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 90 permis de construire et déclarations préalables à Blaison-Saint-Sulpice, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 054 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/11/2020
2
Autorisation
16/11/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Blaison-Saint-Sulpice

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI 177 AI 178 AI 185

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Paulette Grelaud" - Lot B

Territoires administratifs

Commune
Blaison-Saint-Sulpice Code postal 49320 Identifiant INSEE 49029
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 054 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRISSAC LOIRE AUBANCE (49320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04902920A0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 novembre 2020
Date de dépôt 16/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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