Permis de construire Logement N° 04901523C0020

Permis de construire n° 04901523C0020 à Avrillé pour 172 m² de logement, 93 rue des Oiseaux

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2023

Dossier PC n° 04901523C0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 septembre 2023 à Avrillé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04901523C0020 porte sur un projet situé 93 rue des Oiseaux.

Ce permis de construire prévoyait un logement neuf, après démolition des 48 m² existants. La typologie renseignée indique que le logement est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 172 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 815 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 07/05/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/03/2024, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AY 762, AY 763. La voie, rue des Oiseaux, compte 20 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 515 permis de construire et déclarations préalables à Avrillé, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/09/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

815 m²

Surface existante avant

48 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

172 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/05/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

18/03/2024

Achèvement (DAACT)

07/05/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
07/05/2025
Autorisation
11/09/2023
Chantier (DOC)
18/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
07/05/2025

Localisation du projet à Avrillé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AY 762 AY 763

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrillé Code postal 49240 Identifiant INSEE 49015
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 48 m² existants et construit 172 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « extension sans transformation » parce que la surface construite dépasse la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 815 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 172 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 48 m² à 172 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 48 m² 172 m² 0 m² 48 m² 0 m² 124 m² 172 m²
Total 48 m² 172 m² 0 m² 48 m² 0 m² 124 m² 172 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORNÉ (49630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04901523C0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 septembre 2023
Date de dépôt 07/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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