Permis de construire Logement N° 04901523C0030

Permis de construire n° 04901523C0030 à Avrillé pour 148 m² de logement, 79 avenue du Cdt Mesnard

Territoire

Maine-et-Loire (49)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 27 octobre 2023

Dossier PC n° 04901523C0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04901523C0030 a été délivré le 27 octobre 2023 à Avrillé (Maine-et-Loire, Pays de la Loire), à l'adresse 79 avenue du Cdt Mesnard.

Ce permis de construire concerne un logement neuf, après démolition des 105 m² existants. Selon la typologie déclarée, le logement est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 922 m², le programme représente 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 14/02/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/03/2024, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BI 72. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, avenue du Cdt Mesnard, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 515 permis de construire et déclarations préalables à Avrillé, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/10/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

922 m²

Surface existante avant

105 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+43 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 14/02/2025. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

04/03/2024

Achèvement (DAACT)

14/02/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
14/02/2025
Autorisation
27/10/2023
Chantier (DOC)
04/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
14/02/2025

Localisation du projet à Avrillé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI 72

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrillé Code postal 49240 Identifiant INSEE 49015
Département
Maine-et-Loire (49)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 105 m² existants et construit 148 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « extension sans transformation » parce que la surface construite dépasse la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 922 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 148 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 105 m² à 148 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 105 m² 148 m² 0 m² 105 m² 0 m² 43 m² 148 m²
Total 105 m² 148 m² 0 m² 105 m² 0 m² 43 m² 148 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉCOUFLANT (49000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04901523C0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 49015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 octobre 2023
Date de dépôt 14/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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