Permis de construire Logement N° 04633415B0077

Permis de construire n° 04633415B0077 au Vigan-en-Quercy pour 49 m² de logement, Sous Bonnassie

Territoire

Lot (46)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 22 mars 2016

Dossier PC n° 04633415B0077

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04633415B0077, délivré le 22 mars 2016 au Vigan-en-Quercy (Lot, Occitanie), porte sur un projet situé Sous Bonnassie.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 49 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 762 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/11/2016, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle F 1220. Sur la même voie, Sous Bonnassie, la base recense 3 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 193 permis de construire et déclarations préalables au Vigan-en-Quercy, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 762 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/11/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
10/11/2016
Autorisation
22/03/2016
3
Chantier (DOC)
10/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Vigan-en-Quercy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 1220

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Vigan-en-Quercy Code postal 46300 Identifiant INSEE 46334
Département
Lot (46)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 762 m², avec véranda et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Véranda, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 49 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE VIGAN (46 30)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04633415B0077
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 46334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 mars 2016
Date de dépôt 10/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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