Permis de construire n° 04610216C0034 à Figeac pour un projet de logement, Le Cingle Haut
Territoire
Lot (46)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 septembre 2016
Dossier PC n° 04610216C0034
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04610216C0034 a été délivré le 1 septembre 2016 à Figeac (Lot, Occitanie), pour un projet situé Le Cingle Haut.
Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. L'opération comporte une diminution sans transformation. Le logement est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le projet se situe sur un terrain de 4 525 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 30/09/2016, soit 29 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0C 848. Sur la même voie, Le Cingle Haut, la base recense 4 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 473 permis de construire et déclarations préalables à Figeac, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Variation nette
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/09/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
1 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
30/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
29 jours
Localisation du projet à Figeac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de diminution sans transformation. Le terrain déclaré couvre 4 525 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 280 m² | 0 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | -280 m² | 0 m² |
| Total | 280 m² | 0 m² | 0 m² | 280 m² | 0 m² | -280 m² | 0 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-ELLIER-DU-MAINE (53220)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04610216C0034 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 46102 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 30/09/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Le Cingle Haut à Figeac (46100)
Les 4 autres permis de construire recensés sur la voie Le Cingle Haut depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.